Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAISSETAL
Monsieur Jean BALZANI

Numéro de dépôt :
1708420
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/1997

Présentation de la marque CAISSETAL

Déposée le 18 mai 1987 par monsieur Jean BALZANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAISSETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean BALZANI domicilié(e) LE DOMAINE DE BARLA- Villa LA LOUVIERE - 18 Avenue Val Marie, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COURTASSOL ET MEYER - France.

La marque CAISSETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAISSETAL est expirée depuis le 18 mai 1997.

Jean BALZANI a également déposé les autres marques suivantes : CAISSE-ETAL


Monsieur Jean BALZANI - LE DOMAINE DE BARLA- Villa LA LOUVIERE - 18 Avenue Val Marie, 06000 NICE - France


Cabinet COURTASSOL ET MEYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Décorations en matières plastiques pour aliments.Casiers à bouteilles.Enveloppes pour bouteilles en bois.Caisses en bois ou en matières plastique plateaux (palettes) de chargement non métalliques.Conteneurs non métalliques.Corbeilles non métalliques.Cuves non métalliques.Récipients d'emballage en matières plastiques.Emballages pour bouteilles (en bois).Palettes (plateaux) de chargement non métalliques.Palettes de manutention non métalliques.Palettes de transport non métalliques.Paniers non métalliques Paniers non métalliques. Présentoirs en bois ou en matières plastiques